Il y a plus de 50 ans, le Québec s’est doté d’une loi sur l’aide sociale afin de garantir un revenu minimum à tous-tes. Cette loi remplace l’aide gouvernementale, qui s’adressait à des populations spécifiques jugées méritantes, et le soutien financier offert par la famille et la charité, pour mettre en place un système à portée plus universelle.
Toutefois, depuis leurs débuts, les programmes d’assistance sociale sont sous tension. Ils doivent en effet répondre à deux objectifs concurrents : d’un côté, fournir aux Québécois-es un revenu leur permettant de recevoir un soutien minimal et, de l’autre, répondre aux préoccupations des gouvernements qui cherchent à éviter que les prestataires deviennent « dépendant-es » du système de soutien du revenu. Pour éviter cela, la stratégie gouvernementale consiste à inciter les personnes à entrer et demeurer sur le marché du travail, grâce à différents programmes. Ces mesures d’activation obtiennent ainsi une place centrale dans les politiques de soutien au revenu et de lutte contre la pauvreté. Quelles sont les conséquences d’un tel angle d’approche?
Il s’avère1 que les mécanismes d’activation au travail ont en réalité tendance à freiner l’intégration des personnes assistées sociales sur le marché du travail, les cantonnant du même coup dans une situation de grande pauvreté. Construits en décalage avec leurs besoins et leurs désirs, ces mécanismes contribuent par ailleurs à renforcer les préjugés à leur égard et à invisibiliser la singularité de leurs parcours.
Méthodologie
Les résultats présentés ici sont le fruit d’une recherche partenariale entre des chercheurs-euses du Groupe de recherche interuniversitaire et interdisciplinaire sur la pauvreté, l’emploi et la protection sociale (GIREPS) et le Collectif pour un Québec sans pauvreté. La recherche a permis d’interroger 44 personnes assistées sociales qualifiées « d’aptes au travail » dans 7 régions du Québec, sur leur parcours de vie, leur expérience à l’aide sociale et leur rapport au travail.
Incitations
Depuis plusieurs décennies, la participation au marché du travail agit comme clé de voûte des politiques de soutien au revenu et de lutte contre la pauvreté.
Dès les années 1970, le gouvernement québécois introduit progressivement des stratégies d’activation des travailleurs-euses. En 1974, le montant de l’aide sociale a été plafonné à 50 % du salaire minimum. En 1979, trois programmes d’aide à l’emploi sont instaurés : le Supplément de revenu de travail (SUPRET), qui apporte un complément aux faibles revenus afin d’inciter à entrer ou à rester sur le marché de l’emploi, les Jeunes volontaires, qui soutient les projets d’auto-entrepreneuriat des personnes de moins de 30 ans, et un programme d’emploi temporaire de 20 semaines (Jetté et al., 2011, p.6; Boucher et Noiseux, 2018, p.129-130). En matière de lutte à la pauvreté, la participation au marché du travail est aussi à l’honneur.
L’« intégration économique » et la « participation sociale » vont même jusqu’à remplacer la « pauvreté » et l’« exclusion sociale » dans le titre du troisième plan d’action gouvernemental de lutte à la pauvreté, témoignant de l’orientation sans équivoque du gouvernement.
Aujourd’hui, ces stratégies d’activation prennent deux formes principales. Tout d’abord, on trouve des mesures directes, obligatoires ou non, déclinées en quatre programmes principaux. Le programme Subvention salariale finance une partie du salaire minimum afin d’inciter à l’embauche, le Programme d’aide et d’accompagnement social (PAAS-Action) bonifie la prestation de base de l’aide sociale, en échange d’une participation bénévole à un organisme, dans le but d’améliorer l’employabilité et le programme Projet de préparation à l’emploi (PPE) sollicite des entreprises d’insertion pour offrir des formations professionnelles. Ces stratégies d’activation sont aussi incarnées dans Objectif Emploi, un programme d’insertion à l’emploi de 12 à 24 mois par lequel doit passer toute personne qui fait une première demande d’aide sociale. Les personnes engagées dans l’un ou l’autre des trois parcours — recherche d’emploi, développement des habiletés sociales et développement des compétences —reçoivent des allocations de participation, alors que celles qui contreviennent aux conditions de participation se voient imposer des pénalités financières pouvant aller jusqu’à 224 $2. Les diverses interventions des agent-es d’aide sociale, comme l’incitation à la participation à certaines activités de développement de l’employabilité, peuvent également être envisagées comme des stratégies d’activation directes (Charron 2019).
Ensuite, des stratégies d’activation indirectes, comme des montants de prestations très bas, rendent le soutien financier moins attrayant et incitent à une plus grande participation des personnes assistées sociales sur le marché du travail.
Bien que le vocabulaire change au fil des réformes3, la préoccupation du gouvernement demeure la même : il faut « activer » les prestataires d’aide sociale pour éviter qu’ils et elles ne développent une dépendance envers le soutien financier étatique.
Les mesures d’activation sont basées sur l’idée que les personnes qui reçoivent de l’aide financière font le choix de ne pas travailler, qu’elles sont paresseuses et qu’elles cherchent à profiter du système. Le discours dominant sur la pauvreté et l’exclusion sociale met donc l’accent sur la responsabilité individuelle et sur « l’obligation de tout individu de maintenir son “employabilité” » malgré les transformations du marché du travail (McAll, 2008, p.98-99).
Contraintes
Il apparaît pourtant que ces mécanismes, directs ou indirects, visent à côté de la cible. En premier lieu, un faible revenu, tel qu’octroyé par les prestations sociales, agit-il nécessairement comme levier d’activation? Toutes les personnes que nous avons interrogées vivent en situation de pauvreté4. En 2021, la prestation mensuelle des personnes considérées sans contraintes à l’emploi s’élève à 708 $. En y ajoutant les crédits d’impôt auxquelles elles ont droit5, une personne seule et sans contrainte à l’emploi peut bénéficier d’un revenu annuel d’un peu plus de 10 000 $. Cela correspond à environ la moitié de ce qui est nécessaire pour couvrir ses besoins de base selon la Mesure du panier de consommation6, et à près du tiers de ce qui est considéré comme nécessaire pour une sortie durable de la pauvreté selon l’indicateur du revenu viable7.
Les personnes interrogées ont expliqué qu’être en état de survie perpétuel agissait comme un frein à leur retour sur le marché du travail et à leur sortie de la pauvreté. En effet, le manque de ressources financières et matérielles devient en soi une barrière importante à l’emploi. C’est le cas notamment parce que vivre en situation de pauvreté entraîne des problèmes de transport et d’habillement. La situation de pauvreté rend également difficile le maintien d’un réseau social qui pourrait constituer une passerelle vers le travail. Elle représente aussi des défis en matière d’organisation, notamment à cause du temps perdu pour combler ses besoins de base, comme aller à la banque alimentaire, ou trouver du financement pour payer ses dettes, ses factures ou son logement.
Ainsi, pour bon nombre de ces personnes, l’état de grande pauvreté dans lequel elles se trouvent plongées agit comme du « sable mouvant » dans lequel « tu vas t’enliser » plutôt que d’agir comme un tremplin vers le marché du travail : « Comment tu veux que je me sorte de la misère pis que je fasse autre chose si tu me tiens dans la misère? » (Albert).
En second lieu, l’entrée sur le marché de l’emploi est-elle vraiment synonyme d’une sortie de la pauvreté? Les programmes d’assistance sociale se sont développés de façon à catégoriser les personnes selon leurs contraintes à l’emploi, leur offrant ainsi un traitement différencié. Selon que ces contraintes soient (ou non) médicalement reconnues, temporaires, permanentes, ou jugées inexistantes, les personnes seront classées dans différentes catégories de programmes. Ces catégories font l’objet de mesures d’intégration à l’emploi plus ou moins exigeantes et reçoivent des prestations plus ou moins élevées, selon leur capacité perçue à intégrer le marché du travail. Ainsi, les personnes dites « sans contraintes », qui représentent environ le tiers des personnes inscrites à l’Aide sociale et à la Solidarité sociale, forment la première catégorie qu’il faut mettre au travail8.
Toutefois, un nombre important d’entre elles n’est pas en mesure d’assurer leur subsistance par le travail. Les personnes qui effectuent une demande d’assistance sociale sont d’abord présumées « sans contraintes ». Une personne qui a des contraintes doit donc le prouver par un certificat médical, qui doit ensuite être validé par le ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale (MTESS). Mais, dans bien des cas, leurs problèmes de santé ne sont pas reconnus par le ministère comme étant des « contraintes à l’emploi ». Il arrive que les personnes aient rencontré des embûches dans le cadre de leurs démarches de reconnaissance de ces contraintes, ou qu’elles aient préféré ne pas s’y engager, afin d’éviter un long et complexe processus d’évaluation médicale ou pour éviter les étiquettes diagnostiques9.
Parmi les personnes considérées « sans contraintes à l’emploi », bon nombre ne sont donc pas réellement aptes au travail. Plusieurs ont des problèmes importants de santé physique ou psychologique qui les empêchent de trouver et d’occuper de façon durable un emploi qui procure un revenu suffisant pour sortir de la pauvreté : « Moi, avant de tomber sur l’aide sociale, j’étais machiniste. Pis là, à un moment donné, je me suis blessé et c’est là que ça a commencé à dégénérer un peu […]. Perds ta job, perds ta maison, perds ton char, tu te retrouves à pied sur l’aide [sociale] » (Hector).
« Dans ma vie, c’est la santé qui m’a amenée à être sur le bien-être […]. Je n’avais pas le choix [de demander des prestations d’aide sociale] étant donné que j’avais mes enfants, qu’il fallait que je subvienne à leurs besoins. Mon état psychologique ne me permettait pas d’aller travailler, faique je n’avais pas le choix. » (Marilou)
On cherche alors à pousser vers le marché du travail des personnes qui ne sont pas en mesure de travailler pour assurer leur subsistance, sans chercher à comprendre pourquoi les gens « tombent » sur l’aide sociale. Cette logique est bien comprise des personnes assistées sociales : « Leur logique, c’est de se dire “on leur donnera pas grand-chose, on va les laisser dans la misère, comme ça ils vont s’écœurer pis ils vont faire autre chose” » (Albert).
Décalages
Le MTESS publie mensuellement des données sur les raisons du recours à l’aide sociale10, comme la perte d’un emploi ou une prestation d’assurance-emploi insuffisante, mais elles n’offrent aucun détail sur ce qui a causé la fin ou l’insuffisance des revenus pour ces personnes.
Pour celles et ceux qui ont participé à notre étude, c’est une épreuve ou une série d’épreuves, souvent la maladie (physique ou mentale), un accident (comme des accidents de la route ou du travail) ou encore une situation familiale défavorable (comme une séparation, un divorce, ou une situation de violence conjugale), qui a fait bifurquer leurs parcours de vie et les a mené-es à l’aide sociale. Leurs capacités et leur besoin de soutien dans ces situations difficiles contrastent alors avec les injonctions à « s’activer » en cherchant un nouvel emploi et en s’y investissant11: « L’aide que j’ai de besoin, on ne me l’offre pas. Que ça soit au niveau physique, au niveau psychologique, au niveau financier, au niveau de la gestion de choses aussi banales qu’un budget. Y’a plein, plein de choses qui sont tellement simples, mais qui sont tellement compliquées d’accès » (Justine).
Alors que le gouvernement vise à (ré)habiliter et à (ré)insérer les personnes assistées sociales, celles-ci souhaitent être intégrées non seulement d’un point de vue économique, mais aussi obtenir un travail qui fait « sens » pour elles. Cela passe notamment par la prise en compte de leurs besoins et intérêts au lieu d’accorder préséance à ceux du marché du travail. Or, l’ensemble des dispositifs mis en place pour les inciter à travailler correspond surtout aux besoins de main-d’œuvre exprimés par les entreprises et occulte les besoins et désirs des personnes concernées : « J’ai essayé de faire subventionner une formation parce que je n’avais pas fini mon DEC au cégep, j’avais juste mon secondaire de complété. J’ai décidé de faire une formation en ébénisterie pis de la faire financer par Emploi-Québec, mais ce n’était pas finançable parce que ce n’était pas un métier en demande » (Marie).
Plusieurs personnes interrogées ont tenu à faire remarquer que les employeurs-euses qui ont recours aux programmes d’insertion ou aux subventions salariales profitent ainsi d’une main-d’œuvre au rabais, alors qu’elles n’en retirent pour leur part ni une intégration durable en emploi ni une sortie de la pauvreté. Cela vient renforcer la perception que les programmes et mesures d’insertion les enlisent dans des parcours circulaires plutôt que qualifiants : « J’ai participé à tous les programmes qui existaient dans c’temps-là, le programme Extra et compagnie, qui n’ont jamais débouché sur aucun emploi permanent […]. Et pis après, tu te retrouves à la case départ […] parce que ça ne débouchait jamais sur des embauches » (Bertrand).
Ces dispositifs sont par ailleurs ancrés dans un ensemble de catégories binaires, basées sur la centralité du travail dans notre société. Dans un tel contexte, on en revient toujours à deux choix opposés, le travail ou l’oisiveté. Ce genre de logique dualiste réduit la participation citoyenne aux activités marchandes et invisibilise d’autres formes de contributions sociales. « C’est quoi tes occupations? C’est parfois gênant quand tu dis : bien je fais ça… Ah, mais tu gagnes de l’argent avec ça?, t’es comme : ah non, je gagne pas d’argent avec ça. Faique à force de créer du malaise, pis que tu rentres pas dans le beau modèle, je pense que c’est une espèce de technique de réinsertion par le fait de créer un malaise autour du fait de pas être conforme. » (Marie)
La quasi-totalité des personnes interrogées définit d’ailleurs le travail de façon large, en y incluant une diversité d’activités, notamment le « travail gratuit » tel que les soins aux proches, le bénévolat et le militantisme. Elles associent à ces activités la même valeur et la même utilité qu’au travail salarié, ainsi que les mêmes fonctions sociales, puisqu’elles leur permettent de se valoriser, de recevoir de la reconnaissance, d’acquérir de nouvelles compétences, de développer leur autonomie, de regagner du pouvoir sur leur vie et de socialiser : « Est-ce que « travail » égal « salaire »? Ou « travail » égal « contribution à la société »? […] Moi dans ma tête, j’ai travaillé toute ma vie, pis j’ai contribué toute ma vie, pis je me dis : je suis payée par le gouvernement, that’s it » (Gisèle).
Il n’en reste pas moins qu’en comparaison au travail salarié, ces parcours alternatifs ne sont habituellement pas reconnus en tant que « vrai travail » par les autres citoyen-nes : « Mettons que quelqu’un te demande : « tu travailles où toi? […] Bien je fais du bénévolat. Hein? Tu ne travailles pas! Ils ont quasiment envie de te regarder pis de te dire : bien là tu ne travailles pas? Pourquoi tu ne t’en vas pas sur le marché du travail? » (Valérie).
Repoussoir
Le système d’aide sociale et ses mécanismes d’activation contribuent en outre à la dissémination d’une conception économique et méritante de la citoyenneté qui repose sur la distinction entre les « pauvres illégitimes », celles et ceux qui sont capables de travailler, et les « pauvres légitimes », celles et ceux qui en sont incapables.
Parmi les personnes interrogées, nombreuses sont celles qui ont tout fait pour éviter l’aide sociale, qu’elles percevaient comme étant une situation honteuse : « Je voulais jamais tomber sur l’aide sociale. Jamais jamais jamais jamais jamais. Je veux être autonome. Voilà, aujourd’hui, je suis sur l’aide sociale. Quand j’ai tombé la première fois, oh câline de bonne bine! Il me semble que mon orgueil m’a fait mal, ah j’ai braillé souvent! Pourquoi je suis sur l’aide sociale? » (Rita). « C’est pas marqué que je suis assisté social. J’ai des amis de 20 ans qui le savent même pas. Bien moi, j’ai joué mes cartes pour que ça soit confidentiel […]. Parce que moi, je veux pas me faire étiqueter comme tout le monde » (Rodrigue).
Certain-es ont également critiqué le caractère inflexible et « inhumain » du programme d’aide sociale, ainsi que le manque d’empathie et de compréhension de la part des agent-es qui le mettent en œuvre : « On juge de l’extérieur les conditions de vie des gens […]. On met tout le monde dans le panier, pis on met des gens qui n’ont aucun recours actuellement, pis qui sont en dépression souvent. On ne sait pas dans quelles conditions ils vivent. On les assomme avec des coups de matraque de coupures financières, pis des préjugés » (Rodrigue).
Les préjugés ainsi que les sentiments de honte et de culpabilité découlant de cette hiérarchisation des prestataires selon leur capacité à occuper un emploi fonctionnent alors comme un mécanisme indirect d’activation, au sens où les personnes préfèreraient ne pas avoir recours à l’aide sociale.
Toutefois, ce mécanisme produit souvent des effets contraires à l’objectif. Comme le rappellent Judith et Albert, les préjugés envers les personnes assistées sociales agissent doublement à titre de « repoussoir », c’est-à-dire qu’ils freinent et motivent simultanément les gens à mener des démarches d’emploi : « J’ai l’impression que, quand j’essayais de retourner [sur le] marché du travail, [je me faisais] juger par les employeurs. Plus longtemps que ça fait que t’es sur l’aide sociale, plus t’es jugée par les employeurs » (Judith). « Ça te pousse à vouloir aller travailler pour te distancier de l’aide sociale, [mais] ça t’empêche d’aller travailler parce que t’es étiqueté « aide sociale » (Albert).
Contributions
En décalage avec les besoins et les expériences vécues des personnes, le système d’aide sociale et les préjugés qui en découlent ont ainsi tendance à enfoncer les individus dans la pauvreté, au lieu de leur offrir un tremplin permettant une intégration consentie et durable sur le marché du travail.
Plutôt que de contraindre les personnes recevant des prestations d’aide sociale à s’insérer dans des trajectoires d’emplois préfabriquées, il nous paraît important de reconnaître la singularité des épreuves qui les ont amenés à « tomber » sur l’aide sociale et de repenser l’accès à un revenu décent au-delà du travail salarié, des politiques d’activation et du discours sur « la participation sociale », qui estiment trop souvent la valeur d’une vie en fonction de la capacité d’une personne à occuper un emploi.
Il importe de regarder le problème autrement et de se questionner sur les conditions et le sens du travail, sur son caractère sacré dans nos vies. Pourquoi s’atteler à faire travailler tout le monde et à n’importe quel prix? Pourquoi le droit de vivre et la contribution à notre société s’expriment-ils principalement dans les termes du travail salarié? C’est en mettant de l’avant une approche globale des inégalités sociales axée sur la complexité des parcours de vie des individus, des embûches rencontrées, de leurs besoins et aspirations, que d’autres choix s’offriront.